Déposée par voie électronique le 28 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) U10
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LIGNE DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) U10 domicilié(e) 124 Avenue des Granges - 69240 - THIZY LES BOURGS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 341 465 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mark & Law, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bât.B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque LIGNE DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
U10, SAS - 124 Avenue des Granges - 69240 - THIZY LES BOURGS - France - SIREN 451341465
Mark & Law, Mme DAUPHANT Eléonore - 7 rue des Aulnes, Bât.B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Inscription le 21 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595389 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-21
Inscription le 28 juin 2013 - Erratum;Changement d'adresse n°604003 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-28
Errata sur les inscriptions - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Inscription le 3 avril 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°784463 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2020 n°2747183 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-05
Adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; sets de tables en papier ; linge de table en papier ; papier ; cartons ; articles de papeterie ; produits de l'imprimerie ; représentations graphiques ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; publications ; encarts ; patrons pour la couture ;
Meubles ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils, sièges ; galettes de chaises ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; vannerie ; objets d'arts en bois, liège, roseau, jonc,rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coffrets (meubles) ; coquillages (coquilles), corail, écailles d'huîtres ; corbeilles à usage domestique non métallique, figurines (statuettes), récipients d'emballage ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; mobiles (objets de décorations) ; cadres [encadrement] ; miroirs ; poids nappes ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé [mobilier] ; cloison japonaise ; coussins à air non à usage médical ;
Ustensiles ou nécessaires de toilette ; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; éponges ; brosses et éponges de toilette ; boîtes à savon ; appareils destinés à la projection d' aérosols non à usage médical ; brosserie ; brûle-parfums ; corbeilles à usage domestique ; ustensiles cosmétiques ; démaquillage (appareils pour le démaquillage non électriques ; étoupe de nettoyage ; étuis pour peignes ; flacons ; vaporisateurs à parfum ; peignes ; porte-savon ; porte-serviettes ; poudriers houppes à ; poudrer ; objets d' art, figurines, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; panières à pain ;
Tissus, couvertures de lit et de table, rideaux et voilages, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier ; nappes non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; plaids ; couvre-lit ; couvre-lit matelassé ; jeté de canapé, de lit, de fauteuil ; couverture ; protège matelas ; housses de canapé, de fauteuil, de siège ; torchons ; essuie-mains ; sets de table non en papier ; serviettes de table ; chemins de table ; toiles cirées [nappes] ; tissu de coton ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ;
